Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU CAPBERN
SCEA de Château Calon Ségur, SCEA

Numéro de dépôt :
4096520
Date de dépôt :
07/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/06/2024
CHÂTEAU CAPBERN de de Château Calon Ségur

Présentation de la marque CHÂTEAU CAPBERN

Déposée le 7 juin 2014 par de Château Calon SégurTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHÂTEAU CAPBERN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est de Château Calon SégurTODO domicilié(e) Domaine de Calon Ségur - 33180 - SAINT ESTEPHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 168 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROFESSEUR ERIC AGOSTINI, AVOCAT A LA COUR domicilié(e) 64 rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHÂTEAU CAPBERN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU CAPBERN est expirée depuis le 7 juin 2024.

de Château Calon Ségur a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHATEAU CALON SEGUR , MADEMOISELLE DE CALON , DOMAINE DE CALON , Calon Ségur , LE PETIT CALON 2015 , LE C DE CALON , CHATEAU CAPBERN GASQUETON , LE PETIT CALON , CAPBERN GRAND VILLAGE


SCEA de Château Calon Ségur, SCEA - Domaine de Calon Ségur - 33180 - SAINT ESTEPHE - France - SIREN 349168898


PROFESSEUR ERIC AGOSTINI, AVOCAT A LA COUR - 64 rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Vins d'appellation d'origine protégée Saint Estèphe provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Capbern.